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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRI PEYRAT
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COGNAC MONTFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COGNAC MONTFORT
HENRI PEYRAT SARL

Numéro de dépôt :
94524673
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
08/06/2014

Présentation de la marque COGNAC MONTFORT

Déposée le 8 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRI PEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « COGNAC MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRI PEYRAT domicilié(e) Logis de Chaigne,16120 TOUZAC (dossier no 2276383) - 16120 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEYRAT ASSOCISES & Cie domicilié(e) 11 BD Emile Zola,16100 COGNAC (dossier no 2276383) - 16100 - France.

La marque COGNAC MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COGNAC MONTFORT est expirée depuis le 8 juin 2014.

HENRI PEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : LES TERROIRS DU COGNAC , ZODIAC COGNAC , LOGIS DU CHAIGNE


HENRI PEYRAT SARL - Logis de Chaigne,16120 TOUZAC (dossier no 2276383) - 16120 - France


PEYRAT ASSOCISES & Cie - 11 BD Emile Zola,16100 COGNAC (dossier no 2276383) - 16100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 19 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437284 - Publication au BOPI 2006-07-19

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276383 - Publication au BOPI 2004-11-30

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Cognac